Titre I - Membres :Article 1 - Admission :Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d'adhésion. Elles auront connaissance des statuts et du règlement intérieur. Pour les mineurs de moins de 16 ans, ce bulletin est rempli par le représentant légal.
Cette demande doit être acceptée par le conseil d'administration. A défaut de réponse dans les quinze jours du dépôt du bulletin d'adhésion, la demande est réputée avoir été acceptée.
Un ancien membre ayant été bannis de l'association peut se représenter 1 ans après la date de la prise d'effet de la sanction sauf si cela à été interdis lors de la prise de la sanction.
Article 2 - Cotisation :Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle de 15€.
La cotisation annuelle devant être verser à partir du 1er Janvier de l'année, au delà de deux semaines sans le paiement, une assemblée générale est levée et peut suspendre l'inscription du membre concerné.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être excepté un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, exclusion ou décès d'un membre.
Article 3 - Perte de la qualité de membre :Conformément à l'article 7 des statuts, un adhérent peut perdre sa qualité de membre pour différents motifs :
- Citation :
- la démission ou le non-renouvellement de la cotisation; le décès; la radiation prononcée par le conseil d'administration, pour motifs graves, l’intéressé ayant été invité à faire valoir ses droits à la défense auprès du conseil d'administration.
Titre II - Fonctionnement de l'association :Article 4 - Règles et vie commune :[Partie à valider avec le conseil d'administration - En cous de redaction]
Article 5 - Le bureau/Conseil d’administration :Le conseil d'administration est composé du bureau lui-même composé de :
Deux présidents, une trésorière, un secrétaire.
Le conseil d'administration compte aussi des membres fondateurs autres que le bureau.
Il fonctionne par le biais de réunions permettant la prise de décisions, projet, etc...
Article 6 - Consultation des adhérents :La consultation des adhérents est possible par voie de correspondance postale ou électronique.
Article 7 - Commission de travail :Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du conseil d'administration.
(Le règlement peut être modifié a la demande du conseil d'administration lorsque le besoin s'en fait sentir, un nouveau règlement est valable dans l'immédiat où il est posté ici)
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